Sur le même thème :

• Peut-on déclarer un ouvrage inexistant en BSS par antériorité ?
• Entre le moment où le forage est déclaré et réalisé, la localisation peut changer quelque peu. Peut-on réactualiser la position lors du rapport de fin de travaux ?
• Peut-on indiquer l'aquifère que l'on souhaite capter ?
• Est-il possible de déclarer plusieurs ouvrages pour un même projet ?
• Si finalement le projet de création de l'ouvrage est abandonné (peu importe la raison) après avoir soumis une déclaration, que se passe-t-il ?
• Comment DUPLOS gère les éventuels doublons de déclaration ? exemple : déclaration maitre d'oeuvre (BE)+ déclaration foreur.
• C'est bien le même numéro BSS : entre la version provisoire et la version définitive ? Peut-on utiliser ce numéro BSS réservé dans nos rapports de fin de travaux ?
• Quand de nombreux sondages sont réalisés sur une très petite surface (>5, 10, 20...) (cf. géotechnique) et que derrière on envisage de transmettre uniquement e rapport pdf. Doit-on déclarer 1 seul sondage ou tous les sondages ?
• Les déclarants reçoivent un document papier ou un mail pour la continuité de leur dossier? même quand c'est une société de forage qui est mandatée ?
• Les références cadastrales sont-elles utilisés ?